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Chez Sippelossy Live, nous respectons la propriété intellectuelle et exigeons la même chose de nos modèles et utilisateurs. Nous retirons rapidement les contenus qui portent atteinte au droit d’auteur, conformément au Digital Millennium Copyright Act américain (17 U.S.C. § 512), à la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l’information (art. 16) et au règlement européen sur les services numériques (DSA).

Agent désigné pour les notifications relatives au droit d’auteur

Comment envoyer une notification de contrefaçon

Si vous êtes titulaire des droits (ou agissez en son nom) et pensez qu’un contenu de ce site porte atteinte à vos droits, envoyez-nous une notification comprenant :

  1. Votre signature manuscrite ou électronique, ou celle de la personne autorisée à agir au nom du titulaire.
  2. L’identification de l’œuvre protégée ou, s’il y en a plusieurs, une liste représentative.
  3. L’adresse exacte (URL) du contenu litigieux sur ce site, afin que nous puissions le localiser.
  4. Vos coordonnées : nom, adresse, téléphone et e-mail.
  5. Une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que cette utilisation n’est autorisée ni par le titulaire, ni par son représentant, ni par la loi.
  6. Une déclaration attestant que les informations de la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le titulaire ou êtes autorisé à agir en son nom.

Vous pouvez utiliser le formulaire de cette page ou écrire à l’adresse e-mail ci-dessus. Nous examinons chaque notification sous 48 heures maximum et, si elle est valable, nous retirons le contenu et en informons la personne qui l’a publié.

Contre-notification

Si l’un de vos contenus a été retiré et que vous pensez qu’il s’agit d’une erreur ou d’une mauvaise identification, vous pouvez envoyer une contre-notification comprenant : votre signature ; l’identification du contenu retiré et l’endroit où il se trouvait ; une déclaration, sous peine de parjure, indiquant que vous estimez de bonne foi qu’il a été retiré par erreur ; vos nom, adresse et téléphone ; et votre acceptation de la compétence du tribunal fédéral du district de votre domicile (ou, si vous vivez hors des États-Unis, de tout district où nous pouvons être trouvés) ainsi que de recevoir les actes de la personne ayant envoyé la notification. Si, dans un délai de 10 à 14 jours ouvrables, nous ne sommes pas informés qu’une action en justice a été engagée, nous pourrons rétablir le contenu.

Contrevenants récidivistes

Nous fermons les comptes des modèles et des utilisateurs qui portent atteinte au droit d’auteur de manière répétée.

Fausses notifications

Toute personne qui affirme sciemment et faussement qu’un contenu porte atteinte à des droits, ou qu’il a été retiré par erreur, peut être tenue responsable des dommages causés (17 U.S.C. § 512(f)). Si vous n’êtes pas sûr qu’un contenu porte atteinte à vos droits, consultez d’abord un avocat.

Vous êtes modèle et votre contenu apparaît sur un autre site ?

Si quelqu’un a publié ailleurs, sans autorisation, vos photos, vidéos ou directs de ce site, ouvrez une demande dans l’Assistance avec les liens et nous vous aiderons à obtenir leur retrait. Ouvrir une demande

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